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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SARVIAND
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VEAU DES TERROIRS CATALANS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VEAU DES TERROIRS CATALANS
SARVIAND société anonyme

Numéro de dépôt :
3072197
Date de dépôt :
08/12/2000
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN

Présentation de la marque VEAU DES TERROIRS CATALANS

Déposée le 8 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SARVIAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « VEAU DES TERROIRS CATALANS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SARVIAND domicilié(e) Chemin du Pas de la Paille, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 664 200 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARVIAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 29 30 31 31

SARVIAND a également déposé les autres marques suivantes : BOEUF DU TERROIR CATALAN , SAVEURS DU ROUSSILLON , PYRENNEES CHARCUTERIE , SARVIAND


SARVIAND société anonyme - Chemin du Pas de la Paille, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 664200649


SARVIAND - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet total n°357475 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Viande de l'espèce bovine issue d'animaux nés, élevés et abattus dans le département des Pyrénées Orientales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.